MENTIONS LÉGALES

ARTICLE 1 - L'ÉDITEUR

L’édition du Site est assurée par YANOLA au capital de 10 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Limoges sous le numéro 903714319 dont le siège social est situé au

1 Rue des Frères Bonneff
87000 Limoges

Numéro de téléphone 0555489676,
Adresse e-mail : contact[@]yanola.fr
N° de TVA intracommunautaire : FR50903714319
ci-après l’Editeur.

ARTICLE 2 - L'HÉBERGEUR

L’hébergeur du Site est la SAS OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
RCS : Grenoble B 451 878 128
Tél. +33 (0)8 99 70 17 61
www.ovh.com

ARTICLE 3 - ACCES AU SITE

Le site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 - COLLECTE DES DONNÉES

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

ARTICLE 5 - L'ASSOCIATION

L’association AZUR Développement est basée en République du Congo.

Bureau de Brazzaville (Bureau central) AZUR Développement

18 rue Ngabanzoko quartier Kibouende mairie
Mfilou NgamabaBP 14333,
Brazzaville CONGO

Phone : +242 06 656 61 89 / +242 06 675 70 51